Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1752803
Date de dépôt :
12/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/09/1999
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 septembre 1989 par APRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752803.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 septembre 1999.
APRICE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-04