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Marques déposées par l'association loi 1901 Apria R.S.A
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LA SANTE DE VOTRE ENTREPRISE PASSE EGALEMENT PAR LA VOTRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SANTE DE VOTRE ENTREPRISE PASSE EGALEMENT PAR LA VOTRE
Apria R.S.A., Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4013902
Date de dépôt :
14/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/06/2023
LA SANTE DE VOTRE ENTREPRISE PASSE EGALEMENT PAR LA VOTRE de Apria R.S.A

Présentation de la marque LA SANTE DE VOTRE ENTREPRISE PASSE EGALEMENT PAR LA VOTRE

Déposée le 14 juin 2013 par l'association loi 1901 Apria R.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA SANTE DE VOTRE ENTREPRISE PASSE EGALEMENT PAR LA VOTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Apria R.S.A domicilié(e) 2 rue des Longs Quartiers - 93556 - MONTREUIL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 691 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Apria R.S.A., M. PAULOT Jean-Marie domicilié(e) 2 rue des Longs Quartiers - 93556 - MONTREUIL CEDEX - France.

La marque LA SANTE DE VOTRE ENTREPRISE PASSE EGALEMENT PAR LA VOTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SANTE DE VOTRE ENTREPRISE PASSE EGALEMENT PAR LA VOTRE est expirée depuis le 14 juin 2023.

Apria R.S.A a également déposé les autres marques suivantes : Apria Courtage , APRIA REUNION DE SOCIETE D'ASSURANCES , ASSUREURS COMPLEMENTAIRES SOLIDAIRES , RAM GAMEX , ASSURNET SANTE , Apria R.S.A, nous sommes là pour ça. , APRIA R.S.A. , GAMEX , TELLIA , LA SANTE DE VOTRE ENTREPRISE PASSE PAR LA VOTRE


Apria R.S.A., Association Loi 1901 - 2 rue des Longs Quartiers - 93556 - MONTREUIL CEDEX - France - SIREN 775691892


Apria R.S.A., M. PAULOT Jean-Marie - 2 rue des Longs Quartiers - 93556 - MONTREUIL CEDEX - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Gestion de l'assurance maladie des professions indépendantes et agricoles.