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Marques déposées par l'association loi 1901 Apria R.S.A
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APRIA REUNION DE SOCIETE D'ASSURANCES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

APRIA REUNION DE SOCIETE D'ASSURANCES
Apria R.S.A, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3753986
Date de dépôt :
16/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2030
APRIA REUNION DE SOCIETE D\'ASSURANCES de Apria R.S.A

Présentation de la marque APRIA REUNION DE SOCIETE D'ASSURANCES

Déposée le 16 juillet 2010 par l'association loi 1901 Apria R.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APRIA REUNION DE SOCIETE D'ASSURANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Apria R.S.A domicilié(e) 38 rue de la République, 93100 Montreuil - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 691 892 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Apria R.S.A, Association loi 1901, Mme STIEVENART Ingrid domicilié(e) 38 rue de la République, 93100 Montreuil - France.

La marque APRIA REUNION DE SOCIETE D'ASSURANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APRIA REUNION DE SOCIETE D'ASSURANCES arrivera à expiration en date du 16 juillet 2030.

Apria R.S.A a également déposé les autres marques suivantes : Apria Courtage , ASSUREURS COMPLEMENTAIRES SOLIDAIRES , RAM GAMEX , LA SANTE DE VOTRE ENTREPRISE PASSE EGALEMENT PAR LA VOTRE , ASSURNET SANTE , Apria R.S.A, nous sommes là pour ça. , APRIA R.S.A. , GAMEX , TELLIA , LA SANTE DE VOTRE ENTREPRISE PASSE PAR LA VOTRE


Apria R.S.A, Association Loi 1901 - 38 rue de la République, 93100 Montreuil - France - SIREN 775691892


Apria R.S.A, Association loi 1901, Mme STIEVENART Ingrid - 38 rue de la République, 93100 Montreuil - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Inscription le 14 décembre 2011 - Changement d'adresse n°564505 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-14

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2020 n°2754174 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-10

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Assurances ;

Communications radiophoniques ou téléphoniques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.