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Marques déposées par l'association loi 1901 Apria R.S;A
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APRIA R.S.A.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

APRIA R.S.A.
Apria R.S;A, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3753985
Date de dépôt :
16/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2030
APRIA R.S.A. de Apria R.S;A

Présentation de la marque APRIA R.S.A.

Déposée le 16 juillet 2010 par l'association loi 1901 Apria R.S;A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APRIA R.S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Apria R.S;A domicilié(e) 38 Rue de la République, 93100 Montreuil - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 691 892 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Apria R.S.A, Association Loi 1901, Mme STIEVENART Ingrid domicilié(e) 38 rue de la République, 93100 Montreuil - France.

La marque APRIA R.S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APRIA R.S.A. arrivera à expiration en date du 16 juillet 2030.

Apria R.S;A a également déposé les autres marques suivantes : Apria Courtage , APRIA REUNION DE SOCIETE D'ASSURANCES , ASSUREURS COMPLEMENTAIRES SOLIDAIRES , RAM GAMEX , LA SANTE DE VOTRE ENTREPRISE PASSE EGALEMENT PAR LA VOTRE , ASSURNET SANTE , Apria R.S.A, nous sommes là pour ça. , GAMEX , TELLIA , LA SANTE DE VOTRE ENTREPRISE PASSE PAR LA VOTRE


Apria R.S;A, Association Loi 1901 - 38 Rue de la République, 93100 Montreuil - France - SIREN 775691892


Apria R.S.A, Association Loi 1901, Mme STIEVENART Ingrid - 38 rue de la République, 93100 Montreuil - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Inscription le 14 décembre 2011 - Changement d'adresse n°564505 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-14

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2020 n°2754194 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-10

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Assurances ;

Communications radiophoniques ou téléphoniques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.