Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Quand la santé va, tout va
APREVA, Mutuelle régie par le Code II du Code de la Mutualité immatriculée au Registre National des Mutuelles sous le no 775627391

Numéro de dépôt :
3833824
Date de dépôt :
23/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2021
Quand la santé va, tout va de APREVA

Présentation de la marque Quand la santé va, tout va

Déposée le 23 mai 2011 par APREVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Quand la santé va, tout va » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est APREVA, Mutuelle régie par le Code II du Code de la Mutualité immatriculée au Registre National des Mutuelles sous le no 775627391 domicilié(e) 20 boulevard Papin BP 1173 - 59012 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POIDEVIN Blandine domicilié(e) 3 rue Bayard - 59000 - LILLE - France.

La marque Quand la santé va, tout va a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quand la santé va, tout va est expirée depuis le 23 mai 2021.


APREVA, Mutuelle régie par le Code II du Code de la Mutualité immatriculée au Registre National des Mutuelles sous le no 775627391 - 20 boulevard Papin BP 1173 - 59012 - LILLE - France


POIDEVIN Blandine - 3 rue Bayard - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

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