Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIEN VIVRE SON ÂGE
APREVA MUTUELLE, Mutuelle régie par les dispositions du Livre II du Code de la mutualité

Numéro de dépôt :
4274345
Date de dépôt :
24/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/05/2026
BIEN VIVRE SON ÂGE de APREVA MUTUELLE

Présentation de la marque BIEN VIVRE SON ÂGE

Déposée le 24 mai 2016 par la société APREVA MUTUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BIEN VIVRE SON ÂGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la société APREVA MUTUELLE domicilié(e) Parc des Bonnettes, 2 RUE de l'Origan - 62000 - ARRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 627 391 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APREVA MUTUELLE, Mme HOUEL Laurine domicilié(e) Parc des Bonnettes, 2 RUE de l'Origan - 62000 - ARRAS - France.

La marque BIEN VIVRE SON ÂGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIEN VIVRE SON ÂGE arrivera à expiration en date du 24 mai 2026.


APREVA MUTUELLE, Mutuelle régie par les dispositions du Livre II du Code de la mutualité - Parc des Bonnettes, 2 RUE de l'Origan - 62000 - ARRAS - France - SIREN 775627391


APREVA MUTUELLE, Mme HOUEL Laurine - Parc des Bonnettes, 2 RUE de l'Origan - 62000 - ARRAS - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Assurances ; services de caisses de prévoyance ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de messagerie électronique ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative.