Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE EURO AMERICAN INSTITUTE BACHELOR OF SCIENCE F.I.R.S.T.
(APREICA) ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA RECHERCHE ET L'ENSEIGNEMENT INTERNATIONAL SUR LA COTE D'AZUR (Association selon la loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1730457
Date de dépôt :
29/06/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/2000
THE EURO AMERICAN INSTITUTE BACHELOR OF SCIENCE F.I.R.S.T. de APREICA) ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA RECHERCHE ET L\'ENSEIGNEMENT INTERNATIONAL SUR LA COTE D\'AZUR

Présentation de la marque THE EURO AMERICAN INSTITUTE BACHELOR OF SCIENCE F.I.R.S.T.

Déposée le 29 juin 1990 par l'association loi 1901 APREICA) ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA RECHERCHE ET L'ENSEIGNEMENT INTERNATIONAL SUR LA COTE D'AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « THE EURO AMERICAN INSTITUTE BACHELOR OF SCIENCE F.I.R.S.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 APREICA) ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA RECHERCHE ET L'ENSEIGNEMENT INTERNATIONAL SUR LA COTE D'AZUR domicilié(e) Bât ESSTIN, Parc de Sophia Antipolis, rue Beethoven, 06560 VALBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque THE EURO AMERICAN INSTITUTE BACHELOR OF SCIENCE F.I.R.S.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE EURO AMERICAN INSTITUTE BACHELOR OF SCIENCE F.I.R.S.T. est expirée depuis le 29 juin 2000.

APREICA) ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA RECHERCHE ET L'ENSEIGNEMENT INTERNATIONAL SUR LA COTE D'AZUR a également déposé les autres marques suivantes : EURO AMERICAN INSTITUTE


(APREICA) ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA RECHERCHE ET L'ENSEIGNEMENT INTERNATIONAL SUR LA COTE D'AZUR (Association selon la loi de 1901) - Bât ESSTIN, Parc de Sophia Antipolis, rue Beethoven, 06560 VALBONNE - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-06

Education et enseignement;enseignement supérieur des sciences et technologies; formation d'ingénieurs