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Marques déposées par la société APPVION
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XERO FORM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

XERO FORM
APPVION, INC., Société américaine organisée selon les lois du Delaware

Numéro de dépôt :
94542576
Date de dépôt :
28/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2024

Présentation de la marque XERO FORM

Déposée le 28 octobre 1994 par la société APPVION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XERO FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la société APPVION domicilié(e) 825 East Wisconsin Avenue, Appleton, WISCONSIN 54912 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque XERO FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque XERO FORM arrivera à expiration en date du 28 octobre 2024.


APPVION, INC., Société américaine organisée selon les lois du Delaware - 825 East Wisconsin Avenue, Appleton, WISCONSIN 54912 - États-Unis


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 9 août 2004 n°2270523 - Publication au BOPI 2004-08-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Inscription le 22 juillet 2013 - Changement de dénomination n°604972 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-22

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2014 n°2568963 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-10-06

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