Déposée le 14 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « APPUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-14 du 8 avril 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPUS domicilié(e) 18 LA ROCHE GUILLET - 44220 - COUERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 283 820 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROXIA-CONSEIL, Mme MEUNIER CATHERINE domicilié(e) BATIMENT B, 16 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France.
La marque APPUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPUS arrivera à expiration en date du 14 mars 2026.
APPUS, SARL - 18 LA ROCHE GUILLET - 44220 - COUERON - France - SIREN 810283820
PROXIA-CONSEIL, Mme MEUNIER CATHERINE - BATIMENT B, 16 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France
Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Inscription le 25 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°689958 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-25
Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08
Programmes informatiques et logiciels ; logiciels pour téléphones mobiles, tablettes électroniques et autres dispositifs électroniques mobiles ; logiciels téléchargeables pour téléphones mobiles, tablettes électroniques ;
Formation ;
Conception, développement, mise à jour et maintenance de logiciels informatiques et de sites Web ; programmation pour ordinateur ; services des technologies de l'information ; développement de matériel informatique ; développement, programmation et implémentation de logiciels ; services d'hébergement et logiciel en tant que service, et location de logiciel ; mise à jour de sites Web pour le compte de tiers ; services de conception et de programmation informatiques ; services scientifiques et technologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.
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