Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
APPROVI, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1523930
Date de dépôt :
16/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/1997
Marque figurative de APPROVI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 octobre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPROVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPROVI domicilié(e) LE CHAUNAY, 01880 TORCIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523930.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 octobre 1997.

APPROVI a également déposé les autres marques suivantes : APPROVI , APPROVI DIRECT


APPROVI, Société à responsabilité limitée - LE CHAUNAY, 01880 TORCIEU - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et notamment des produits de robinetterie