Déposée par voie électronique le 27 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPROSUD ENVIRONNEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « WATTS'UP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-47 du 20 novembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPROSUD ENVIRONNEMENT domicilié(e) ZI LA COUPE, 44 AVENUE PAUL SABATIER - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 900 594 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPROSUD ENVIRONNEMENT, Mme. PASCALE GUERNALEC domicilié(e) ZI LA COUPE, 44 AVENUE PAUL SABATIER - 11100 - NARBONNE - France.
La marque WATTS'UP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APPROSUD ENVIRONNEMENT, SARL - ZI LA COUPE, 44 AVENUE PAUL SABATIER - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 433900594
APPROSUD ENVIRONNEMENT, Mme. PASCALE GUERNALEC - ZI LA COUPE, 44 AVENUE PAUL SABATIER - 11100 - NARBONNE - France
Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;
Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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