Déposée par voie électronique le 21 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPROSUD ENVIRONNEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « WATT 2 O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPROSUD ENVIRONNEMENT domicilié(e) Z.I. LA COUPE, 44 AVENUE PAUL SABATIER - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 900 594 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPROSUD ENVIRONNEMENT, Mme. PASCALE GUERNALEC domicilié(e) Z.I. LA COUPE, 44 AVENUE PAUL SABATIER - 11100 - NARBONNE - France.
La marque WATT 2 O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APPROSUD ENVIRONNEMENT, SARL - Z.I. LA COUPE, 44 AVENUE PAUL SABATIER - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 433900594
APPROSUD ENVIRONNEMENT, Mme. PASCALE GUERNALEC - Z.I. LA COUPE, 44 AVENUE PAUL SABATIER - 11100 - NARBONNE - France
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;
Production d'énergie.
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