Déposée par voie électronique le 22 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Approsud environnement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOLARSOHNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-15 du 12 avril 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Approsud environnement domicilié(e) Zi la Coupe, 44 avenue Paul Sabatier - 11100 - Narbonne - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 900 594 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Approsud environnement, M. Jean brice Mira domicilié(e) Zi la Coupe, 44 avenue Paul Sabatier - 11100 - Narbonne - France.
La marque SOLARSOHNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Approsud environnement, SARL - Zi la Coupe, 44 avenue Paul Sabatier - 11100 - Narbonne - France - SIREN 433900594
Approsud environnement, M. Jean brice Mira - Zi la Coupe, 44 avenue Paul Sabatier - 11100 - Narbonne - France
Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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