Déposée le 21 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Approsud environnement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ConsHome » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-41 du 12 octobre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Approsud environnement domicilié(e) Zi La Coupe, 44 Avenue Paul Sabatier - 11100 - Narbonne - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 900 594 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Approsud environnement, M. Jean brice Mira domicilié(e) Zi La Coupe, 44 Avenue Paul Sabatier - 11100 - Narbonne - France.
La marque ConsHome a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Approsud environnement, SARL - Zi La Coupe, 44 Avenue Paul Sabatier - 11100 - Narbonne - France - SIREN 433900594
Approsud environnement, M. Jean brice Mira - Zi La Coupe, 44 Avenue Paul Sabatier - 11100 - Narbonne - France
Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;
Purification de l'air ; production d'énergie.
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