Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPEA
Approsud environnement, SARL

Numéro de dépôt :
4035207
Date de dépôt :
26/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2023
ALPEA de Approsud environnement

Présentation de la marque ALPEA

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Approsud environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALPEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Approsud environnement domicilié(e) Zi la Coupe, 44 avenue Paul Sabatier - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 900 594 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Approsud environnement, M. Jean brice Mira domicilié(e) Zi la Coupe, 44 avenue Paul Sabatier - 11100 - NARBONNE - France.

La marque ALPEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPEA est expirée depuis le 26 septembre 2023.

Approsud environnement a également déposé les autres marques suivantes : TREENDY , APPROSUD ENVIRONNEMENT , ALLIANTZ , ALLIANTZ EASINOX , Photovoltaïque V.H.E. (Very High Efficient) , ConsHome , WATTS'UP , SOLUTIUM , TWINOX , SOLARSOHNE


Approsud environnement, SARL - Zi la Coupe, 44 avenue Paul Sabatier - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 433900594


Approsud environnement, M. Jean brice Mira - Zi la Coupe, 44 avenue Paul Sabatier - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.