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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPROSINE
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APPROSINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APPROSINE
APPROSINE, S.A.S

Numéro de dépôt :
1719123
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2021
APPROSINE de APPROSINE

Présentation de la marque APPROSINE

Déposée le 27 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPROSINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APPROSINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APPROSINE domicilié(e) Rue des Champs - 68220 - HESINGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 048 615 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES domicilié(e) BP 1445 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque APPROSINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APPROSINE est expirée depuis le 27 décembre 2021.


APPROSINE, S.A.S - Rue des Champs - 68220 - HESINGUE - France - SIREN 329048615


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES - BP 1445 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2001 n°2212754 - Publication au BOPI 2001-12-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 10 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368681 - Publication au BOPI 2003-04-10

Renouvellement sans limitation le 24 août 2011 n°2478346 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-24

Appareils de distribution d'eau, installations sanitaires, robinetterie, robinets (non compris dans d'autres classes), mélangeurs, notamment monoblocs, prises d'eau, conduits, parties et accessoires des produits ci-dessus (non compris dans d'autres classes)