Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Approche éco-habitat
APPROCHE ECO HABITAT, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3997865
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
15/04/2023
Approche éco-habitat de APPROCHE ECO HABITAT

Présentation de la marque Approche éco-habitat

Déposée le 15 avril 2013 par la société APPROCHE ECO HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Approche éco-habitat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la société APPROCHE ECO HABITAT domicilié(e) 39 P Cité Allende, 12 RUE COLBERT - 56100 - LORIENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 843 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPROCHE ECO HABITAT domicilié(e) 39 P Cité Allende, 12 RUE COLBERT - 56100 - LORIENT - France.

La marque Approche éco-habitat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997865.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Approche éco-habitat est expirée depuis le 15 avril 2023.


APPROCHE ECO HABITAT, ASSOCIATION - 39 P Cité Allende, 12 RUE COLBERT - 56100 - LORIENT - France - SIREN 492843883


APPROCHE ECO HABITAT - 39 P Cité Allende, 12 RUE COLBERT - 56100 - LORIENT - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; restauration de mobilier ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; sérigraphie ; services de photogravure ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie.