Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CAILLE CALINE
GIE APPRO

Numéro de dépôt :
97685335
Date de dépôt :
02/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2007

Présentation de la marque LA CAILLE CALINE

Déposée le 2 juillet 1997 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) APPRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CAILLE CALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) APPRO domicilié(e) 11, Allée des Cascades, 93420 VILLEPINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 038 358 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France.

La marque LA CAILLE CALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685335.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAILLE CALINE est expirée depuis le 2 juillet 2007.

APPRO a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , APPRO SA , (Marque figurative) , ASKO , OEUFS FRAIS BIEN-ETRE , (Marque figurative) , LES BONS OEUFS EQUILIBRES


GIE APPRO - 11, Allée des Cascades, 93420 VILLEPINTE - France - SIREN 339038358


PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-50

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Oeufs