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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPRO-SERVICE
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DISTRI ALTERNATIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISTRI ALTERNATIVE
SAS APPRO-SERVICE

Numéro de dépôt :
3301251
Date de dépôt :
29/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2014
DISTRI ALTERNATIVE de APPRO-SERVICE

Présentation de la marque DISTRI ALTERNATIVE

Déposée le 29 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPRO-SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISTRI ALTERNATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APPRO-SERVICE domicilié(e) ZA Euro Val de Loire,41330 FOSSE - 41330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 564 451 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS APPRO SERVICE M LELU domicilié(e) ZA Euro Val de Loire,41330 FOSSE - 41330 - France.

La marque DISTRI ALTERNATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTRI ALTERNATIVE est expirée depuis le 29 juin 2014.

APPRO-SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : APPRO SERVICE , AGRI ALTERNATIVE


SAS APPRO-SERVICE - ZA Euro Val de Loire,41330 FOSSE - 41330 - France - SIREN 389564451


SAS APPRO SERVICE M LELU - ZA Euro Val de Loire,41330 FOSSE - 41330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, produits chimiques destinés à conserver les aliments. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides, parasiticides. Semences, aliments pour les animaux, malt, plantes naturelles, céréales en grains non travaillés, arbres. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.