Déposée le 4 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPRO-PORTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « APPRO-PORTIONS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APPRO-PORTIONS domicilié(e) 14 Rue Crépet - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 657 541 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCEN AVOCATS, Maître Philippe LOUVET domicilié(e) 112 Rue Garibaldi - 69006 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APPRO-PORTIONS est expirée depuis le 4 novembre 2019.
APPRO-PORTIONS a également déposé les autres marques suivantes : APPRO PORTIONS
APPRO-PORTIONS, S.A.S. - 14 Rue Crépet - 69007 - LYON - France - SIREN 300657541
ACCEN AVOCATS, Maître Philippe LOUVET - 112 Rue Garibaldi - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15
Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2009 n°2422019 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-03
Produits alimentaires : viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices ; Produits agricoles : fruits et légumes frais, semences ; Boissons : bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Boissons alcooliques ; Transport, emballage et entreposage : conditionnement, stockage et distribution de ces produits.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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