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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPORTS
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APPORTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPORTS
APPORTS, SARL

Numéro de dépôt :
4017719
Date de dépôt :
05/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2023
APPORTS de APPORTS

Présentation de la marque APPORTS

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPORTS domicilié(e) Bâtiment HERMES, 55 avenue Louis BREGUET - 31400 - Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 246 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPORTS, Mme. Sylvie DORET domicilié(e) Bâtiment HERMES, 55 avenue Louis BREGUET - 31400 - Toulouse - France.

La marque APPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017719.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPORTS est expirée depuis le 5 juillet 2023.

APPORTS a également déposé les autres marques suivantes : A APPORTS


APPORTS, SARL - Bâtiment HERMES, 55 avenue Louis BREGUET - 31400 - Toulouse - France - SIREN 342246964


APPORTS, Mme. Sylvie DORET - Bâtiment HERMES, 55 avenue Louis BREGUET - 31400 - Toulouse - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Travaux de bureau ; bureaux de placement ;

Formation ; recyclage professionnel ;

élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.