Déposée le 27 juillet 2007 par l'association loi 1901 APPORTECH INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « APPORTECH »
Le déposant est l'association loi 1901 APPORTECH INDUSTRIES domicilié(e) La Gare,44110 SOUDAN - 44110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 512 681 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPORTECH est expirée depuis le 27 juillet 2017.
APPORTECH INDUSTRIES Association loi 1901 - La Gare,44110 SOUDAN - 44110 - France - SIREN 497512681
Cabinet BREMA - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-01
Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36
Métaux communs et leurs alliages, métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, acier, acier inoxydable, acier au carbone, aluminium, constructions en acier, constructions en aluminium ; pièces métalliques de mécanique générale et de mécanique de précision, à savoir brides (colliers) métalliques, changements de voie (chemins de fer), rampes de lancement de fusées métalliques, traverses de chemin de fer métalliques, mâts en acier, poteaux, aiguilles de chemin de fer, pieux d'amarrage métalliques, armatures métalliques pour conduite, éclisses de rails, liens métalliques, poutres et poutrelles, feuilles d'aluminium, fils d'aluminium, colliers d'attache métalliques pour tuyaux, fermetures de boîtes métalliques, mitres de cheminée métalliques, chéneaux métalliques, contre-rails, décrottoirs, marches (degrés) d'escalier métalliques, ajutages, plaques d'ancrage, tuyaux de descente métalliques, dévidoirs métalliques à actionnement manuel pour tuyaux flexibles, équerres métalliques (construction), couvercles de trous d'hommes métalliques, auges à mortier, caillebotis, bouées de corps morts en métal, capuchons de cheminée métalliques, conteneurs flottants métalliques, conteneurs métalliques, trémies métalliques à actionnement manuel, butoirs en métal, lames et plaques métalliques de calage, clapets de tuyaux de drainage métalliques, tuyaux de drainage métalliques, clapets de conduites d'eau en métal, enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles, pièces venues de fonderie, à savoir moules métalliques, pièces venues de tôlerie, à savoir tuyaux de cheminée métalliques, pièces venues de découpage, à savoir écussons métalliques pour véhicules, panneaux métalliques pour la construction, plaques d'immatriculation métalliques, pièces venues d'emboutissage, à savoir anneaux métalliques, pièces de charpente métalliques, à savoir armatures métalliques pour la construction, toitures, couvertures de toits métalliques, cornières pour toitures métalliques, produits de menuiserie métalliques, à savoir portes, fenêtres, arrêts de fenêtre métalliques, arrêts de portes métalliques, cadres de fenêtres et de portes, charnières métalliques, châssis de fenêtres, de portes, de serres, châssis métalliques (construction), huisseries métalliques, lambris métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques.
Charpente non métallique, produits de menuiserie non métalliques, à savoir portes, fenêtres, armatures de portes non métalliques, baguettes en bois pour le lambrissage, portes battantes non métalliques, cadres de fenêtres et cadres de portes non métalliques, châssis de portes et de fenêtres non métalliques, chevrons pour toitures, cloisons non métalliques, corniches, cornières non métalliques, escaliers non métalliques, huisseries non métalliques, limons (parties d'escaliers) non métalliques, linteaux, marches d'escaliers, mitres de cheminées non métalliques, parquets, lames de parquets, volets non métalliques, voliges.
Meubles.
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