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Marques déposées par APPOLLOT Philippe
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DOMAINE DES PONTONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES PONTONS
APPOLLOT Philippe

Numéro de dépôt :
1607454
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2010

Présentation de la marque DOMAINE DES PONTONS

Déposée le 27 juillet 1990 par APPOLLOT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES PONTONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est APPOLLOT Philippe, domicilié(e) Les Pontons, 33370 SALLEBOEUF (dossier no 2177875) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPOLLOT Philippe domicilié(e) (dossier no 2177875) - France.

La marque DOMAINE DES PONTONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES PONTONS est expirée depuis le 27 juillet 2010.


APPOLLOT Philippe - Les Pontons, 33370 SALLEBOEUF (dossier no 2177875) - France


APPOLLOT Philippe - (dossier no 2177875) - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2000 n°2177875 - Publication au BOPI 2000-07-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DES PONTONS