DOMAINE MOULIN DU JURAT
Présentation de la marque DOMAINE MOULIN DU JURAT
Déposée le 3 juillet 1978 par madame APPOLLOT épouse TAUZIAC Josette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « DOMAINE MOULIN DU JURAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE MOULIN DU JURAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085298.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE MOULIN DU JURAT est expirée depuis le 3 juillet 1988.
APPOLLOT épouse TAUZIAC Josette a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-036