Déposée le 2 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPLYMAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VATISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-38 du 23 septembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPLYMAGE domicilié(e) 16, rue Julien - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 645 633 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque VATISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APPLYMAGE, SARL - 16, rue Julien - 69003 - LYON - France - SIREN 494645633
MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
– meubles ; tables ; tabourets ; meubles de bureau ; meubles métalliques ; appuie-tête [meubles] ; armoires ; bahuts [coffres] non métalliques ; bancs [meubles] ; berceaux ; bois de lit ; buffets ; buffets roulants [meubles] ; bureaux [meubles] ; caisses en bois ou en matières plastiques ; caisses non métalliques ; canapés ; cartothèques [meubles] ; casiers ; chaises [sièges] ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; chariots [mobilier] ; coffres à jouets ; coffres non métalliques ; coffrets [meubles] ; commodes ; comptoirs [tables] ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; divans ; échelles en bois ou en matières plastiques ; établis ; étagères ; fauteuils ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garde-manger non métalliques ; jardinières [meubles] ; lits ; métiers à broder ; mobilier scolaire ; paniers non métalliques ; pans de boiseries pour meubles ; paravents [meubles] ; parcs pour bébés ; piédestaux pour pots à fleurs ; porte-parapluies ; porte-revues ; porte-serviettes [meubles] ; porte-chapeaux ; porte-livres ; portemanteaux [meubles] ; portes de meubles ; présentoirs ; pupitres (meubles) ; rayonnages ; rayons de meubles ; secrétaires ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; tableaux d'affichage ; tablettes de rangement ; tiroirs ; transatlantiques [chaises longues] ; produits d'ébénisterie ; tringles de rideaux ; tringles de tapis d'escaliers ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines [meubles] ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bustes pour tailleurs ; boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; cadres [encadrements] ; cadres à broderie ; coussins ; cintres pour vêtements ; embrasses non en matières textiles ; emballages en bois pour bouteilles ; enveloppes en bois pour bouteilles ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; glaces [miroirs] ; corbeilles non métalliques ; mobiles [objets pour la décoration] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets de publicité gonflables ; récipients d'emballage en matières plastiques ; récipients non métalliques pour combustibles liquides ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores en bois tissé [mobilier] ; miroirs [glaces] ; meubles, tables, tabourets, bancs [meubles], chaises, porte de meubles, parties de meubles, coffres, buffets, armoires, rayons de meubles, étagères, sièges, boîtes ;
– tissus ; tissu chenillé ; tissu pour meubles ; tissus à usage textile ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; tissus de chanvre ; tissus de coton ; tissus de jute ; tissus de laine ; tissus de lin ; tissus de ramie ; tissus de rayonne ; tissus de soie pour patrons d'imprimerie ; tissus de soie ; tissus de spart ; tissus élastiques ; tissus en fibres de verre à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux ; tissus pour chaussures ; tissus pour la lingerie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ; matières filtrantes [matières textiles] ; matières plastiques [succédanés du tissu] ; étoffe pour meubles ; bougran ; brocarts ; calicot ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; cheviottes [étoffes] ; coiffes de chapeaux ; cotonnades ; courtepointes ; coutil ; crêpe [tissu] ; crépon ; damas [étoffe] ; doublures [étoffes] ; drapeaux non en papier ; draps ; droguet ; étamine ; étamine de blutoir ; étiquettes en tissu ; étoffes ; étoffes de laine ; fanions non en papier ; feutre ; flanelle [tissu] ; flanelle de santé ; frise [étoffe] ; futaine ; gaze [tissu] ; haire [étoffe] ; indienne ; jersey [tissu] ; marabout [étoffe] ; moleskine [tissu] ; non-tissés [textile] ; pavillons [drapeaux] ; portières [rideaux] ; taffetas [tissu] ; tricots [tissus] ; tulles ; velours ; vitrages [rideaux] ; zéphyr [tissu] ; toile ; treillis [toile de chanvre] ; taies d'oreillers ; tapis de table non en papier ; tentures murales en matières textiles ; toile à matelas ; toile de chanvre ; toiles à fromage ; toiles à fromage ; toiles cirées [nappes] ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; moustiquaires ; chemins de table ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; couvre-lits [dessus-de-lit] ; couvre-pieds ; dessous de carafes [linge de table] ; dessus-de-lit [couvre-lits] ; édredons [couvre-pieds de duvet] ; embrasses en matières textiles ; enveloppes de matelas ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; gants de toilette ; housses de protection pour meubles ; housses d'oreillers ; housses pour abattants de toilettes ; housses pour coussins ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linceuls ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge ouvré ; literie [linge] ; mouchoirs de poche en matières textiles ; nappes non en papier ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; ronds de table non en papier ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; sets de table non en papier.
– conception et création (conception) de meubles, mobiliers, mobiles et objets de décoration ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs pour emballages ; essai de matériaux ; dessin industriel ; stylisme [esthétique industrielle] ; services de création (conception) de produits pour des tiers ; conception et réalisation (conception) de stands ; services de graphisme ; conception, édition et production de conditionnements et d'emballages ; services d'esthétisme industriel appliqué aux produits et à l'aménagement d'espaces ; architecture ; décoration intérieure ; conception d'installations artistiques sonores et lumineuses, d'installations artistiques multimédia ; essai de textiles ; étude de projets techniques ; authentification d'oeuvres d'art.
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