Déposée le 2 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPLIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTISSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-08 du 25 février 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPLIQUE domicilié(e) 3 RUE DU GUA - 34880 - LAVERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 864 144 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIQUE domicilié(e) 3 RUE DU GUA - 34880 - LAVERUNE - France.
La marque ARTISSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803062.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APPLIQUE, SARL - 3 RUE DU GUA - 34880 - LAVERUNE - France - SIREN 477864144
APPLIQUE - 3 RUE DU GUA - 34880 - LAVERUNE - France
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
Coussins ; fauteuils ; sièges ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
Publicité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Couture ; imprimerie ; services de broderie ; traitement de tissus ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ARTISSUS"