Déposée le 22 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPLIGRAPHIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « APPLIGRAPHIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-23 du 11 juin 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPLIGRAPHIC domicilié(e) Les Hauts de Jassans - allée des bleuets, 01480 JASSANS RIOTTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 013 868 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl APPLIGRAPHIC - France.
La marque APPLIGRAPHIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465978.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sarl APPLIGRAPHIC - Les Hauts de Jassans - allée des bleuets, 01480 JASSANS RIOTTIER - France - SIREN 384013868
Sarl APPLIGRAPHIC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-02
Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23
APPAREILS destinés aux traitements de l'information et les ordinateurs, APPAREILS pour la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques, APPAREILS et instruments scientifiques photographiques.PRODUITS pour l'imprimerie, articles photographiques, caractères d'imprimerie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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