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Marques déposées par la société étrangère APPLIED SWEEPERS LIMITED
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APPLIED
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APPLIED
APPLIED SWEEPERS LIMITED, société de droit britannique

Numéro de dépôt :
93496441
Date de dépôt :
09/12/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2013

Présentation de la marque APPLIED

Déposée le 9 décembre 1993 par la société étrangère APPLIED SWEEPERS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APPLIED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la société étrangère APPLIED SWEEPERS LIMITED domicilié(e) Bankside FALKIRK, Stirlingshire FK2 7XE,ECOSSE, ROYAUME-UNI (dossier no 2252609) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2252609) - 67000 - France.

La marque APPLIED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APPLIED est expirée depuis le 13 novembre 2013.


APPLIED SWEEPERS LIMITED, société de droit britannique - Bankside FALKIRK, Stirlingshire FK2 7XE,ECOSSE, ROYAUME-UNI (dossier no 2252609) - XX


Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2252609) - 67000 - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2003 n°2252609 - Publication au BOPI 2003-11-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Inscription le 22 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538191 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-22

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