APPLICATIONS TELEMATIQUES ET SYSTEMES DE COMMUNICATION, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3272417
Date de dépôt :
09/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/02/2014
Présentation de la marque EMBASSY
Déposée le 9 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPLICATIONS TELEMATIQUES ET SYSTEMES DE COMMUNICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « EMBASSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-12 du 19 mars 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APPLICATIONS TELEMATIQUES ET SYSTEMES DE COMMUNICATION domicilié(e) Z.I., du Couquiou,84320 ENTRAIGUES - 84320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 021 550 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque EMBASSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272417.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMBASSY est expirée depuis le 9 février 2014.
APPLICATIONS TELEMATIQUES ET SYSTEMES DE COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : SPORT'CO
APPLICATIONS TELEMATIQUES ET SYSTEMES DE COMMUNICATION, Société par actions simplifiée - Z.I., du Couquiou,84320 ENTRAIGUES - 84320 - France - SIREN 380021550
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29
Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12
Bornes [métalliques] rétractables pour empêcher et autoriser le stationnement ou l'accès des véhicules à certaines voies. Dispositif électro-pneumatique de commande pour bornes rétractables.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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