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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Applications Technologiques Avancées
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ata SURGICAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ata SURGICAL
Applications Technologiques Avancées, SAS

Numéro de dépôt :
4109163
Date de dépôt :
30/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/07/2024
ata SURGICAL de Applications Technologiques Avancées

Présentation de la marque ata SURGICAL

Déposée le 30 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Applications Technologiques Avancées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ata SURGICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Applications Technologiques Avancées domicilié(e) 16 rue Jules Verne - 44700 - ORVAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 472 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Applications Technologiques Avancées, M. mismaque pascal domicilié(e) 16 rue Jules Verne - 44700 - ORVAULT - France.

La marque ata SURGICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109163.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ata SURGICAL est expirée depuis le 30 juillet 2024.

Applications Technologiques Avancées a également déposé les autres marques suivantes : CLIMA PROCESS , ISOLAIR , CLINICAIR , ata MEDICAL , HYDRO PROCESS , DOPAIR


Applications Technologiques Avancées, SAS - 16 rue Jules Verne - 44700 - ORVAULT - France - SIREN 429472061


Applications Technologiques Avancées, M. mismaque pascal - 16 rue Jules Verne - 44700 - ORVAULT - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement avec modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Inscription le 13 novembre 2014 - Retrait partiel n°635521 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-11-13

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.