ata MEDICAL
Présentation de la marque ata MEDICAL
Déposée le 30 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Applications Technologiques Avancées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ata MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ata MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109169.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ata MEDICAL est expirée depuis le 30 juillet 2024.
Applications Technologiques Avancées a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Enregistrement avec modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Inscription le 13 novembre 2014 - Retrait partiel n°635522 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-11-13