Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPLICATIONS TECHNOLOGIQUES AVANCEES - A.T.A
/
BIOXIAIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOXIAIR
APPLICATIONS TECHNOLOGIQUES AVANCEES - A.T.A.., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3779851
Date de dépôt :
05/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2030
BIOXIAIR de APPLICATIONS TECHNOLOGIQUES AVANCEES - A.T.A

Présentation de la marque BIOXIAIR

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPLICATIONS TECHNOLOGIQUES AVANCEES - A.T.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOXIAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APPLICATIONS TECHNOLOGIQUES AVANCEES - A.T.A domicilié(e) 16 Rue Jules Verne, 44700 ORVAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 472 061 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme VIDAL Marion domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc, Le Centralis, 92340 BOURG-LA-REINE - France.

La marque BIOXIAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOXIAIR arrivera à expiration en date du 5 novembre 2030.


APPLICATIONS TECHNOLOGIQUES AVANCEES - A.T.A.., Société par actions simplifiée - 16 Rue Jules Verne, 44700 ORVAULT - France - SIREN 429472061


IPSILON, Mme VIDAL Marion - 63 Avenue du Général Leclerc, Le Centralis, 92340 BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Inscription le 22 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631539 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Inscription le 22 septembre 2014 - Changement de dénomination n°631540 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2020 n°2760564 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-28

Appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de ventilation d'air, de traitement et de conditionnement d'air ;

Services d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils de chauffage, d'appareils de production de vapeur, d'appareils de ventilation d'air, de traitement et de conditionnement d'air ;

Services de purification, de rafraîchissement et de désodorisation de l'air.