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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPLICATIONS TECHNIQUES INDUSTRIELLES DE MECANIQUE
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ESSOVRAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESSOVRAC
APPLICATIONS TECHNIQUES INDUSTRIELLES DE MECANIQUE, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3881541
Date de dépôt :
14/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/12/2021
ESSOVRAC de APPLICATIONS TECHNIQUES INDUSTRIELLES DE MECANIQUE

Présentation de la marque ESSOVRAC

Déposée le 14 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPLICATIONS TECHNIQUES INDUSTRIELLES DE MECANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ESSOVRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APPLICATIONS TECHNIQUES INDUSTRIELLES DE MECANIQUE domicilié(e) 16 Rue de l'Abreuvoir - 27400 - LOUVIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 100 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque ESSOVRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESSOVRAC est expirée depuis le 14 décembre 2021.

APPLICATIONS TECHNIQUES INDUSTRIELLES DE MECANIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ATIM , ATIM


APPLICATIONS TECHNIQUES INDUSTRIELLES DE MECANIQUE, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 16 Rue de l'Abreuvoir - 27400 - LOUVIERS - France - SIREN 325100055


ATMARK, M. Christophe DEGRAVE - 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Machines et installations industrielles ; machines à essorer ; machines et installations industrielles de conditionnement de produits notamment dans les domaines pharmaceutique, agroalimentaire, cosmétique et chimique ; machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; couveuses pour les oeufs ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; bouldozeurs ; machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie. Machines pour laver, remplir, fermer, transporter et étiqueter des produits.