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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Applications techniques et industrielles des aimants
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ATIAP
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATIAP
Applications techniques et industrielles des aimants, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3691574
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2019
ATIAP de Applications techniques et industrielles des aimants

Présentation de la marque ATIAP

Déposée le 16 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Applications techniques et industrielles des aimants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATIAP »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Applications techniques et industrielles des aimants domicilié(e) 9 rue des Meuniers ZA des Meuniers - 91520 - EGLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 337 941 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Sitterlé, Cabinet SOFFAL domicilié(e) 153 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATIAP est expirée depuis le 16 novembre 2019.


Applications techniques et industrielles des aimants, société à responsabilité limitée - 9 rue des Meuniers ZA des Meuniers - 91520 - EGLY - France - SIREN 321337941


Maître Sitterlé, Cabinet SOFFAL - 153 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 18 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519561 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-18

Inscription le 18 mars 2010 - Changement d'adresse n°519560 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-18

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.