Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATMO
APPLICATIONS TECHNIQUES DES MOUSSES, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1339191
Date de dépôt :
15/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/1995

Présentation de la marque ATMO

Déposée le 15 février 1985 par la Société Anonyme (SA) APPLICATIONS TECHNIQUES DES MOUSSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APPLICATIONS TECHNIQUES DES MOUSSES domicilié(e) Zone artisanale de la route des Lacs, 27100 LE VAL DE REUIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON-LITTAYE - France.

La marque ATMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMO est expirée depuis le 15 février 1995.


APPLICATIONS TECHNIQUES DES MOUSSES, (société anonyme) - Zone artisanale de la route des Lacs, 27100 LE VAL DE REUIL. - France


CABINET THIBON-LITTAYE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices;éponges savonneuses et éponges imprégnées.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières, notamment mousses, non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques;matières à calfeutrer à étouper et à isoler, notamment isolants thermiques ou accoustiques;tuyaux flexibles non métalliques. Transformation de matières plastiques et de tous matériaux souples ou semi-rigides, notamment découpage, façonnage, rabotage, ignifugeage.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.