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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPLICATIONS TECHNIQUES CLIMATISATION CHAUFFAGE (ATCC
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ATCC APPLICATIONS TECHNIQUES CLIMATISATION CHAUFFAGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATCC APPLICATIONS TECHNIQUES CLIMATISATION CHAUFFAGE
APPLICATIONS TECHNIQUES CLIMATISATION CHAUFFAGE (ATCC), SARL

Numéro de dépôt :
3669062
Date de dépôt :
04/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2019
ATCC APPLICATIONS TECHNIQUES CLIMATISATION CHAUFFAGE de APPLICATIONS TECHNIQUES CLIMATISATION CHAUFFAGE (ATCC

Présentation de la marque ATCC APPLICATIONS TECHNIQUES CLIMATISATION CHAUFFAGE

Déposée le 4 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPLICATIONS TECHNIQUES CLIMATISATION CHAUFFAGE (ATCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATCC APPLICATIONS TECHNIQUES CLIMATISATION CHAUFFAGE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPLICATIONS TECHNIQUES CLIMATISATION CHAUFFAGE (ATCC domicilié(e) 7 RUE SAINT PANTALEON - 60000 - BEAUVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 439 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLICATIONS TECHNIQUES CLIMATISATION CHAUFFAGE (ATCC) domicilié(e) 7 RUE SAINT PANTALEON - 60000 - BEAUVAIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATCC APPLICATIONS TECHNIQUES CLIMATISATION CHAUFFAGE est expirée depuis le 4 août 2019.


APPLICATIONS TECHNIQUES CLIMATISATION CHAUFFAGE (ATCC), SARL - 7 RUE SAINT PANTALEON - 60000 - BEAUVAIS - France - SIREN 513439307


APPLICATIONS TECHNIQUES CLIMATISATION CHAUFFAGE (ATCC) - 7 RUE SAINT PANTALEON - 60000 - BEAUVAIS - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.