Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATAN
Numéro de dépôt :
1451101
Date de dépôt :
17/02/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/1998
Présentation de la marque ATAN
Déposée le 17 février 1988 par APPLICATIONS TECHNIQUES ARDECHE NORD (SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ATAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451101.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATAN est expirée depuis le 17 février 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30