Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) APPLICATIONS PRATIQUES INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES LOCA-DOUCE - APIC INTERNATIONAL
/
CERABACTER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CERABACTER
APPLICATIONS PRATIQUES INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES LOCA-DOUCE - APIC INTERNATIONAL (SA)

Numéro de dépôt :
1271234
Date de dépôt :
02/05/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/05/2004

Présentation de la marque CERABACTER

Déposée le 2 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) APPLICATIONS PRATIQUES INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES LOCA-DOUCE - APIC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CERABACTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APPLICATIONS PRATIQUES INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES LOCA-DOUCE - APIC INTERNATIONAL domicilié(e) 35 rue de Seine, 92700 COLOMBES (dossier no 2032459) - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 044 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2032459) - France.

La marque CERABACTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CERABACTER est expirée depuis le 2 mai 2004.

APPLICATIONS PRATIQUES INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES LOCA-DOUCE - APIC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : FLUID'O SIPHON , FLUID'O PUR , FLUID'O CLAIR , FLUID'O VIVE , DOMIN O , FLUID'O SYSTEM , FLUID'O GEL , FLUID'O PHOS , FLUID'O DOR


APPLICATIONS PRATIQUES INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES LOCA-DOUCE - APIC INTERNATIONAL (SA) - 35 rue de Seine, 92700 COLOMBES (dossier no 2032459) - France - SIREN 652044405


CABINET ROMAN - (dossier no 2032459) - France


Renouvellement sans limitation le 19 avril 1994 n°2032459 - Publication au BOPI 1994-04-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42

Inscription le 14 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152833 - Publication au BOPI 1992-12-14

Filtres et éléments de filtres à eau.