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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) APPLICATIONS MECANIQUE MEDICALE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
APPLICATIONS MECANIQUE MEDICALE (SA)

Numéro de dépôt :
3088331
Date de dépôt :
05/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2011
Marque figurative de APPLICATIONS MECANIQUE MEDICALE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) APPLICATIONS MECANIQUE MEDICALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APPLICATIONS MECANIQUE MEDICALE domicilié(e) 16, rue Gutenberg - Z.I. LA MARINIERE, 91919 BONDOUFLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 067 678 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLICATIONS MECANIQUE MEDICALE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088331.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 mars 2011.

APPLICATIONS MECANIQUE MEDICALE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


APPLICATIONS MECANIQUE MEDICALE (SA) - 16, rue Gutenberg - Z.I. LA MARINIERE, 91919 BONDOUFLE CEDEX - France - SIREN 562067678


APPLICATIONS MECANIQUE MEDICALE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Prothèse totale de hanche.