Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROSECUR
APPLICATIONS INDUSTRIELLES DE L'INTISSE -(SARL)

Numéro de dépôt :
92403691
Date de dépôt :
31/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2002

Présentation de la marque PROSECUR

Déposée le 31 janvier 1992 par la société APPLICATIONS INDUSTRIELLES DE L'INTISSE -(SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROSECUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la société APPLICATIONS INDUSTRIELLES DE L'INTISSE -(SARL domicilié(e) 93, boulevard dela Valbarelle, 13011 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 926 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOST Marcel Ari - France.

La marque PROSECUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403691.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSECUR est expirée depuis le 31 janvier 2002.


APPLICATIONS INDUSTRIELLES DE L'INTISSE -(SARL) - 93, boulevard dela Valbarelle, 13011 MARSEILLE - France - SIREN 382926137


BOST Marcel Ari - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Matières textiles fibreuses brutes Tissus et produits textiles Vêtements chaussures chapellerie

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.