Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACEAN
APPLICATIONS ET CONSTRUCTIONS ELECTRONIQUES ALSACE ET NORD ACEAN, Société Anonyme à Directoire

Numéro de dépôt :
3796276
Date de dépôt :
10/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2021
ACEAN de APPLICATIONS ET CONSTRUCTIONS ELECTRONIQUES ALSACE ET NORD ACEAN

Présentation de la marque ACEAN

Déposée le 10 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) APPLICATIONS ET CONSTRUCTIONS ELECTRONIQUES ALSACE ET NORD ACEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APPLICATIONS ET CONSTRUCTIONS ELECTRONIQUES ALSACE ET NORD ACEAN domicilié(e) ZI de la Liane Sud - 62360 - SAINT-LEONARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 293 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque ACEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACEAN est expirée depuis le 10 janvier 2021.


APPLICATIONS ET CONSTRUCTIONS ELECTRONIQUES ALSACE ET NORD ACEAN, Société Anonyme à Directoire - ZI de la Liane Sud - 62360 - SAINT-LEONARD - France - SIREN 402293450


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Appareils et instruments pour la transmission, la reproduction et l'enregistrement des sons, images et données, notamment téléphones, radiotéléphones, modems, terminaux téléphoniques et terminaux informatiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de régulation et de distribution des énergies, à savoir thermostat et régulateur de chauffage ; appareils de sécurité et de surveillance, à savoir alarmes contrôleur d'accès et signalisation.

Réparation de produits électriques et électroniques.

Etude de projets techniques et recherche technologique en matière de composants électriques et de produits électriques et électroniques.