Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AEMOD
APPLICATIONS ELECTRONIQUES TECHNIQUES AVANCEES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1677497
Date de dépôt :
05/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2011

Présentation de la marque AEMOD

Déposée le 5 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) APPLICATIONS ELECTRONIQUES TECHNIQUES AVANCEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AEMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APPLICATIONS ELECTRONIQUES TECHNIQUES AVANCEES domicilié(e) 361, Avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART (dossier no 2199488) - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 010 176 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2199488) - France.

La marque AEMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AEMOD est expirée depuis le 5 juillet 2011.

APPLICATIONS ELECTRONIQUES TECHNIQUES AVANCEES a également déposé les autres marques suivantes : AEMOD , AETA , LINKASSIST , AETEST , VIVAFIL , DOMESTAL , INTERVIEW , TALDOM , AETEST , AETA AUTOMATION


APPLICATIONS ELECTRONIQUES TECHNIQUES AVANCEES (Société Anonyme) - 361, Avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART (dossier no 2199488) - France - SIREN 312010176


CABINET NETTER - (dossier no 2199488) - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2001 n°2199488 - Publication au BOPI 2001-06-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Appareils électroniques de traitement et de transmission d'informations numériques et analogiques