AEMOD
Présentation de la marque AEMOD
Déposée le 5 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) APPLICATIONS ELECTRONIQUES TECHNIQUES AVANCEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AEMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AEMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AEMOD est expirée depuis le 5 juillet 2011.
APPLICATIONS ELECTRONIQUES TECHNIQUES AVANCEES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2001 n°2199488 - Publication au BOPI 2001-06-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53