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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPLICATIONS ELECTRONIQUES DE CHAMPAGNE
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RTS ELECTRONICS
Marque expirée - Marque en non vigueur

RTS ELECTRONICS
APPLICATIONS ELECTRONIQUES DE CHAMPAGNE SARL

Numéro de dépôt :
3491196
Date de dépôt :
26/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2017
RTS ELECTRONICS de APPLICATIONS ELECTRONIQUES DE CHAMPAGNE

Présentation de la marque RTS ELECTRONICS

Déposée le 26 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPLICATIONS ELECTRONIQUES DE CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RTS ELECTRONICS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPLICATIONS ELECTRONIQUES DE CHAMPAGNE domicilié(e) 18 RUE DE VERDUN,10000 TROYES - 10000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 556 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN LUC FLEURIOT domicilié(e) 32 RUE RASPAIL,10120 SAINT ANDRE LES VERGERS - 10120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RTS ELECTRONICS est expirée depuis le 26 mars 2017.


APPLICATIONS ELECTRONIQUES DE CHAMPAGNE SARL - 18 RUE DE VERDUN,10000 TROYES - 10000 - France - SIREN 347556565


JEAN LUC FLEURIOT - 32 RUE RASPAIL,10120 SAINT ANDRE LES VERGERS - 10120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques.