Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSI
APPLICATIONS DES TECHNOLOGIES NOUVELLES INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
92410648
Date de dépôt :
17/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2002

Présentation de la marque COSI

Déposée le 17 mars 1992 par APPLICATIONS DES TECHNOLOGIES NOUVELLES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est APPLICATIONS DES TECHNOLOGIES NOUVELLES INTERNATIONAL, domicilié(e) La Guiramande, Chemin Ferraris, Saint-Honorat, 83500 LA SEYNE-SUR-MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque COSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSI est expirée depuis le 17 mars 2002.

APPLICATIONS DES TECHNOLOGIES NOUVELLES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LAGARDE


APPLICATIONS DES TECHNOLOGIES NOUVELLES INTERNATIONAL - La Guiramande, Chemin Ferraris, Saint-Honorat, 83500 LA SEYNE-SUR-MER - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

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