Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MECAIONIC
APPLICATIONS COUCHES MINCES ACM (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
92430074
Date de dépôt :
07/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2002

Présentation de la marque MECAIONIC

Déposée le 7 août 1992 par la Société Anonyme (SA) APPLICATIONS COUCHES MINCES ACM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MECAIONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APPLICATIONS COUCHES MINCES ACM domicilié(e) 9 rue de la Gare, 78640 VILLIERS SAINT FREDERIC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NONY & Cie - France.

La marque MECAIONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECAIONIC est expirée depuis le 7 août 2002.

APPLICATIONS COUCHES MINCES ACM a également déposé les autres marques suivantes : CASIDIAM , TICAR


APPLICATIONS COUCHES MINCES ACM (Société Anonyme) - 9 rue de la Gare, 78640 VILLIERS SAINT FREDERIC - France


Cabinet NONY & Cie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Traitement de surface en particulier de métaux ou alliages de métaux, céramiques, matières synthétiques pour les rendre plus résistants à l'usure ou modifier leur aspect ou leur qualité de surface