Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASIDIAM
APPLICATIONS COUCHES MINCES ACM, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92421379
Date de dépôt :
03/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2022

Présentation de la marque CASIDIAM

Déposée le 3 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) APPLICATIONS COUCHES MINCES ACM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASIDIAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APPLICATIONS COUCHES MINCES ACM domicilié(e) 9, rue de la Gare - 78640 - VILLIERS SAINT FREDERIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 815 266 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque CASIDIAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CASIDIAM est expirée depuis le 3 juin 2022.

APPLICATIONS COUCHES MINCES ACM a également déposé les autres marques suivantes : MECAIONIC , TICAR


APPLICATIONS COUCHES MINCES ACM, Société anonyme - 9, rue de la Gare - 78640 - VILLIERS SAINT FREDERIC - France - SIREN 331815266


NONY - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2002 n°2215847 - Publication au BOPI 2002-02-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2012 n°2497570 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-24

Traitement de surface en particulier de métaux ou alliages de métaux, céramiques, matières synthétiques pour les rendre plus résistants à l'usure ou modifier leur aspect ou leur qualité de surface