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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPLICATIONS CONCEPT
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ARCUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCUS
APPLICATIONS CONCEPT SARL

Numéro de dépôt :
95560224
Date de dépôt :
23/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2005

Présentation de la marque ARCUS

Déposée le 23 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPLICATIONS CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPLICATIONS CONCEPT domicilié(e) Le Bourg, 81140 CAHUZAC SUR VERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 013 677 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE - France.

La marque ARCUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCUS est expirée depuis le 23 février 2005.


APPLICATIONS CONCEPT SARL - Le Bourg, 81140 CAHUZAC SUR VERE - France - SIREN 393013677


Cabinet DELHAYE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

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