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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPLICATIONS ACOUSTIQUES DE COMPOSITES
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generic HP
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

generic HP
APPLICATIONS ACOUSTIQUES DE COMPOSITES Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3420532
Date de dépôt :
29/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
generic HP de APPLICATIONS ACOUSTIQUES DE COMPOSITES

Présentation de la marque generic HP

Déposée le 29 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPLICATIONS ACOUSTIQUES DE COMPOSITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « generic HP »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPLICATIONS ACOUSTIQUES DE COMPOSITES domicilié(e) Zone Industrielle,72340 LA CHARTRE SUR LE LOIR - 72340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 480 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Anne SCHUBHAN APPLICATIONS ACOUSTIQUES DE COMPOSITES domicilié(e) Zone Industrielle,72340 LA CHARTRE SUR LE LOIR - 72340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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APPLICATIONS ACOUSTIQUES DE COMPOSITES a également déposé les autres marques suivantes : AUDAX , ENDORPHINE


APPLICATIONS ACOUSTIQUES DE COMPOSITES Société à Responsabilité Limitée - Zone Industrielle,72340 LA CHARTRE SUR LE LOIR - 72340 - France - SIREN 351480702


Mademoiselle Anne SCHUBHAN APPLICATIONS ACOUSTIQUES DE COMPOSITES - Zone Industrielle,72340 LA CHARTRE SUR LE LOIR - 72340 - France


Inscription le 26 février 2007 - Rejet total n°449226 - Publication au BOPI 2007-02-26

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques.