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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Application Moderne du Verre
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KEA-SOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KEA-SOL
Application Moderne du Verre, SAS

Numéro de dépôt :
3937869
Date de dépôt :
26/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2022
KEA-SOL de Application Moderne du Verre

Présentation de la marque KEA-SOL

Déposée le 26 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Application Moderne du Verre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KEA-SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Application Moderne du Verre domicilié(e) 80 Avenue du Grand Sud - 37172 - CHAMBRAY LES TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 554 801 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Application Moderne du Verre domicilié(e) 80 Avenue du Grand Sud - 37172 - CHAMBRAY LES TOURS - France.

La marque KEA-SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KEA-SOL est expirée depuis le 26 juillet 2022.

Application Moderne du Verre a également déposé les autres marques suivantes : KEA-THERM


Application Moderne du Verre, SAS - 80 Avenue du Grand Sud - 37172 - CHAMBRAY LES TOURS - France - SIREN 554801290


Application Moderne du Verre - 80 Avenue du Grand Sud - 37172 - CHAMBRAY LES TOURS - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Verre isolant (construction).