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Marques déposées par APPLICATION DES TECHNOLOGIES MODERNES A.T.M
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CAMARGUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMARGUE
APPLICATION DES TECHNOLOGIES MODERNES A.T.M.

Numéro de dépôt :
1520113
Date de dépôt :
20/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/1999
CAMARGUE de APPLICATION DES TECHNOLOGIES MODERNES A.T.M

Présentation de la marque CAMARGUE

Déposée le 20 mars 1989 par APPLICATION DES TECHNOLOGIES MODERNES A.T.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAMARGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est APPLICATION DES TECHNOLOGIES MODERNES A.T.M., domicilié(e) 153, route de Sartrouville, 78360 MONTESSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUHILA A. - France.

La marque CAMARGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMARGUE est expirée depuis le 20 mars 1999.

APPLICATION DES TECHNOLOGIES MODERNES A.T.M a également déposé les autres marques suivantes : CINEFAB


APPLICATION DES TECHNOLOGIES MODERNES A.T.M. - 153, route de Sartrouville, 78360 MONTESSON - France


BOUHILA A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

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